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1. Éditeur du site

Ce site est édité à titre privé par un particulier souhaitant conserver l'anonymat, conformément aux dispositions de l'article 6-III-2 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN), qui permet aux personnes physiques de ne pas divulguer leur identité sous réserve qu'elles aient communiqué leurs coordonnées à leur hébergeur.

L'identité de l'éditeur a été transmise à l'hébergeur du site et est disponible sur demande des autorités compétentes.

2. Hébergement

Ce site est hébergé par :

OVH SAS
2 rue Kellermann
59100 Roubaix, France
www.ovhcloud.com

3. Objet du site

Ce site est un site vitrine présentant l'activité du Cabinet de sages-femmes de Gragnague, situé au 17 Place Balensos, 31380 Gragnague (Haute-Garonne). Il a pour vocation d'informer les patientes et le public sur les soins proposés, l'équipe et les modalités d'accès au cabinet.

La prise de rendez-vous est assurée via la plateforme Doctolib, éditée par la société Doctolib SAS, dont les conditions générales et la politique de confidentialité sont accessibles sur doctolib.fr/mentions-legales.

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments constituant ce site — textes, mise en page, charte graphique, icônes et éléments d'interface — est protégé par le droit d'auteur.

Les visuels, illustrations, portraits et éléments graphiques de ce site ont été entièrement générés par intelligence artificielle via Claude Design (Anthropic). Ces créations sont soumises aux conditions d'utilisation d'Anthropic.

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6. Liens hypertextes

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7. Limitation de responsabilité

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8. Droit applicable et juridiction

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9. Contact

Pour toute question relative à ce site, vous pouvez contacter le cabinet directement via la plateforme Doctolib.